Cadre Réglementaire & Conditions d'Utilisation

1. Identification Statutaire de l'Éditeur

Le présent portail internet d'information civique est édité par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 :

• Dénomination Légale : SPORTS ET CULTURE DU LYCEE GRANVELLE
• Forme Juridique : Association de droit français déclarée loi 1901 à but non lucratif
• Numéro RNA : W251003456 (Préfecture du Doubs)
• Numéro SIREN : 791278062
• Siège Social : 2 RUE DES CHANETS, 25410 DANNEMARIE-SUR-CRETE, FRANCE
• Téléphone Public : +33485895407
• Courriel Statutaire : rimakhan58484@gmail.com
• Directeur de la Publication : Le Président de l'Association en exercice en 2026

2. Absence Totale d'Activité Marchande

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Aucun paiement en ligne, aucune passerelle financière marchande et aucun cookie publicitaire tiers n'est hébergé sur cette plateforme. Les adhésions et candidatures bénévoles relèvent exclusivement du droit associatif bénévole.

3. Propriété Intellectuelle & Licence Ouverte

Les guides pédagogiques, fiches méthodologiques et comptes-rendus d'ateliers publiés sur ce site sont mis à disposition des enseignants, élèves et animateurs sous licence ouverte d'éducation populaire. Toute reproduction à des fins commerciales ou mercantiles est rigoureusement prohibée.

4. Droit Applicable & Juridiction

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